La procédure d'élaboration

LA PROCÉDURE
Le calendrier prévisionnel pour construire le futur SCoT est estimé à 6 ans pour aboutir à un document finalisé en 2026. La procédure se déroulera en quatre grandes phases de travail : 
- la constitution du diagnostic et le partage des enjeux prioritaires pour le territoire du SCoT, 
- la construction du projet d’aménagement stratégique : socle du projet politique, 
- la traduction réglementaire du projet (rédaction du Document d’orientation et d’objectifs et du document d’aménagement commercial),
- la phase de consultation légale et réglementaire et l’enquête publique avant approbation. 

 

Les "Deuxièmes rencontres du SCoT" le 30 novembre 2022

 

Fort d'une première expérience réussie à Nyons en 2021 (cf ci-dessous), le syndicat a organisé une seconde édition de ses rencontres sur le thème du SCoT comme outil des transformations. Une demi-journée de présentation et d'échanges qui a réuni une centaine de personnes à la Cascade à Bourg-Saint-Andéol.

 

Retrouvez ici en téléchargement :

- Les actes de ces "Deuxièmes rencontres"

- Partie 1 : présentation commentée des éléments de diagnostic

- Partie 2 : présentation de la conférence de M.David LESTOUX : Préparer aujourd'hui le territoire de demain.

 

 

 

Les "Premières rencontres du SCoT" le 1er décembre 2021 

 

Les Premières Rencontres du SCoT Rhône Provence Baronnies se sont tenues le 1er décembre 2021 à Nyons. Animées par Gaëlle LE BLOA, autour du Président du Syndicat et les Vice-présidents, elles ont rassemblé plus 120 participants élus, partenaires institutionnels, partenaires techniques ainsi que des représentants des SCoT voisins.

 

**Retrouvez ici en téléchargement les actes des premières rencontres du SCoT**

 

 

 

 

Le SCoT BUS TOUR le 6 juillet 2022 : Une journée de découverte du territoire du SCoT 

 

Le SCoT Bus Tour a été organisé dans le cadre de la réalisation du diagnostic environnemental du SCoT.

A destination des élus et acteurs pour s’informer et débattre des grands enjeux environnementaux du territoire, elle a réuni une vingtaine de participants.

 

** Retrouvez ici le compte rendu de cette journée**

 

 

LES ÉTUDES 
Plusieurs études thématiques sont programmées pour permettre d’enrichir le diagnostic et pour définir les enjeux qui deviendront les socles de la stratégie. 
Les études seront construites par l’équipe du syndicat ou des prestataires en coordination avec les EPCI et en appui des travaux des commissions thématiques. Les résultats des études seront la base pour justifier le projet de territoire. 

 

Le diagnostic territorial - en cours

Le Syndicat est en cours d'élaboration d'un diagnostic pour le futur SCoT Rhône Provence Baronnies. L'objectif étant de réaliser un état des lieux transversal du territoire, à la fois qui fournit des explications sur les évolutions passées et des appréciations sur les évolutions future, mais aussi qui détermine des enjeux économiques, sociaux, environnementaux, etc.

Le Syndicat a obtenu les premiers résultats de diagnostic, notamment sur les volets "démographie" et "habitat et logement".

Diagnostic territorial 2022 - Synthèse des premiers résultats : "Dynamiques démographiques"
Diagnostic territorial 2022 - Synthèse des premiers résultats : "Habitat et logement"
Diagnostic territorial 2022 - Annexes

 

 

 L'étude du maillage de services et d'équipements structurants - diagnostic, prospective et enjeux

Lestoux et Associés : LA !

Étude réalisée de Janvier 2022 à Janvier 2023

 

Le diagnostic des équipements et des services tel qu'il est présenté dans cette étude permet d’avoir une vision décloisonnée de l'offre de services qui s’affranchit des périmètres administratifs pour valoriser les contours des bassins de vie (réalités vécus par les habitants, les usagers, les consommateurs quel qu’ils soient). Au-delà d’une photographie précise du territoire à l’instant T, cette étude permet de poser un diagnostic dynamique et prospectif permettant d’observer l’évolution passée, d’identifier les marges de progrès, les risques prévisibles pour aborder les tendances de développement pouvant orienter la rédaction du SCoT. Cette étude nous permet de mieux cerner des tendances d’évolutions pour exprimer les enjeux du territoire et devient ainsi un outil d'aide à la décision dans le cadre de la suite des travaux du SCoT.

 

Note de lecture importante : Les cartographies et les orientations présentées dans ces documents ne sont pas prescriptives, n'ont pas de valeur règlementaire et ne présagent pas des orientations finalement retenues dans les futurs documents du SCoT.

 

 

Synthèse de l'étude

(téléchargez le document en cliquant sur l'image)

Mars 2023

 

 

Synthèse de l'étude - volet commerce

(téléchargez le document en cliquant sur l'image)

Mars 2023

 

 

 

L'étude des filières économiques locales - en cours

 

Depuis octobre 2022, le groupement de bureaux d'études Terre d'Avance, SETEC, Ceresco et Cécile Thibaut, accompagne le syndicat dans le diagnostic des filières économiques locales. Cette étude permettra d'identifier les potentiels des filières, les conditions de leur développement et les réponses possibles du SCoT.

Comprendre le territoire pour se positionner sur une stratégie à long terme, identifier les potentiels de développement des filières et les influences de différentes échelles et construire une vision commune de trajectoire de développement économique ... tels sont les objectifs de cette étude.

 

 

 

Les travaux des étudiants de l'Institut d'Urbanisme et de Géographie Alpine de Grenoble (IUGA)
Apport étudiant de septembre 2022 à février 2023

 

Dans le cadre du diagnostic territorial, d’octobre 2022 à février 2023, une équipe étudiante de l’IUGA de Grenoble, a travaillé sur le sujet des formes urbaines et résidentielles, à l’horizon 2050, dans le territoire du SCoT Rhône Provence Baronnies.

Les étudiants ont amené une approche expérimentale et sociologique pour alimenter les réflexions du SCoT en interrogeant les usages, les pratiques des habitants, l’évolution des formes urbaines et leur acceptabilité dans un territoire en pleine évolution. L’engagement d’un nouveau modèle d’aménagement pose un nouveau regard sur nos manières de faire évoluer les villes et villages.

 

Rapport de l'étude
Fiches benchmark
Fiches acteurs