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Contact

Le comité syndical

Le comité syndical se réunit au moins deux fois par an dans une des communes du syndicat. Les séances sont ouvertes au public. Lors de celles-ci, les 65 membres votent les délibérations relatives au fonctionnement du syndicat.

 

Vous pouvez consulter le règlement intérieur du Comité Syndical.

1 avenue Saint Martin

26200 MONTÉLIMAR

Les documents du comité syndical

LES DÉCISIONS

 

Décision n° 2022.06.01D

Décision n° 2022.09.02D

Décision n° 2022.11.03D

 

 

Le 17 janvier 2023 à Montélimar

Ordre du jour

Liste des délibérations

Délibération 1_Installation et remplacement d'un nouveau délégué CS et Cions

Délibération 1_Annexe

Délibération 2_Fixation contribution des EPCI 2023

Délibération 3_Budget primitif 2023

Délibération 3_Annexe 1-Notes de synthèse

Délibération 3_Annexe 2-Budget

Délibération 4_Adhésion service d'action sociale

Délibération 4_Annexe adhésion service d'action sociale

Délibération 5_Prise en charge des frais déplacement des personnels du SM

Liste des publications

 

 Le 11 janvier 2023 à Grignan - Absence de quorum

Ordre du jour

Procès-verbal

 

Le 30 novembre 2022 à Bourg Saint Andéol

Ordre du jour

Liste des délibérations

Délibération n° 1 _ ROB 2023

Annexe ROB 2023

Délibération n° 2 _ Adhésion du syndicat au service de médecine préventive

Annexe 1 - Délib n° 2

Annexe 2 - Délib n° 2

Annexe 3 - Délib n° 3

Délibération n° 3 _ Compte rendu des décisions

Annexe compte rendu des décisions

Liste des publications

Procès-verbal

 

Le 1er juin 2022 au Teil

Ordre du jour

Liste des délibérations

Délibérations

Procès verbal

 

Le 31 janvier 2022 à Pierrelatte

Ordre du jour

Compte rendu

Délibérations

Procès Verbal

 

Le 1 décembre 2021 à Nyons

Ordre du jour

Compte rendu synthétique 

Procès Verbal

 

le 27 avril 2021 à Bollène

Ordre du jour

Compte Rendu

Procès-Verbal

Délibérations

 

le 3 février à Taulignan

Ordre du jour

Compte Rendu

Procès-Verbal

 

le 9 décembre 2020 à Dieulefit

Ordre du jour

Compte Rendu

Procès-Verbal

 

le 9 septembre 2020 à Saint Maurice sur Eygues

Ordre du jour

Compte Rendu

Procès-Verbal

 

le 17 décembre 2019 à Montélimar

Ordre du jour

Compte Rendu

Procès-Verbal

 

le 4 décembre 2019 à 19h00 à Montélimar

Ordre du jour

Compte Rendu

Procès-Verbal

 

le 3 juillet 2019 à Montélimar

Ordre du jour

Compte Rendu

Procès-Verbal

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