Le comité syndical

Le comité syndical se réunit au moins deux fois par an dans une des communes du syndicat. Les séances sont ouvertes au public. Lors de celles-ci, les 65 membres votent les délibérations relatives au fonctionnement du syndicat.

 

Vous pouvez consulter le règlement intérieur du Comité Syndical.

LES DECISIONS

 

Décision n° 2022.06.01D

 

 

Le 1er juin 2022 au Teil

Ordre du jour

Liste des délibérations

Délibérations

 

Le 31 janvier 2022 à Pierrelatte

Ordre du jour

Compte rendu

Délibérations

Procès Verbal

 

Le 1 décembre 2021 à Nyons

Ordre du jour

Compte rendu synthétique 

Procès Verbal

 

le 27 avril 2021 à Bollène

Ordre du jour

Compte Rendu

Procès-Verbal

Délibérations

 

le 3 février à Taulignan

Ordre du jour

Compte Rendu

Procès-Verbal

 

le 9 décembre 2020 à Dieulefit

Ordre du jour

Compte Rendu

Procès-Verbal

 

le 9 septembre 2020 à Saint Maurice sur Eygues

Ordre du jour

Compte Rendu

Procès-Verbal

 

le 17 décembre 2019 à Montélimar

Ordre du jour

Compte Rendu

Procès-Verbal

 

le 4 décembre 2019 à 19h00 à Montélimar

Ordre du jour

Compte Rendu

Procès-Verbal

 

le 3 juillet 2019 à Montélimar

Ordre du jour

Compte Rendu

Procès-Verbal